Quels documents sont concernés ?
Sur le site Internet principal, les fonds numérisés en ligne et accessibles via l'onglet RECHERCHER, peuvent être réutilisables et soumis à redevance. Dans la liste suivante, vous pouvez télécharger à partir des liens disponibles, les fichiers d'indexation des dossiers disponibles et présents dans chaque fonds numérisés.
| Fonds sériel sur internet | Fonds réutilisables | Nombre d'images | Observations |
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Recensements de population |
173 677 | numérisés jusqu'en 1975 | |
| 48 235 | suivant les communes jusqu'en 1922 | ||
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Registres de l'Etat civil |
Registres paroissiaux | 423 495 | |
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Registres de l'Etat civil |
Registres Etat civil | 1 162 008 | suivant les communes jusqu'en 1914 |
| 126 279 | mise à disposition jusqu'en la classe 1921 uniquement | ||
| 5 452 |
plans napoléoniens des 3 arrondissements plans rénovés des arrondissements de Brignoles et Draguignan |
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| 355 273 | matrices "napoléoniennes" | ||
| 371 993 | uniquement les tables. Actuellement pas de dossier par typologie ou bureau | ||
| 45 625 | Collection incomplète notamment les relevés de formalités | ||
| 765 214 | Collection imcomplète | ||
| 9 169 | |||
| 290 852 | |||
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Presse |
163 794 | ||
| 2470 | |||
| Délibérations, terriers, actes, inventaires Mireur | 156 212 |
- Sont concernés par la réutilisation des données, certaines images présentent sur le site memoires-de-guerres-var.fr. Il s'agit des numérisations des fonds publics par les Archives départementales. Par contre, les images mises en ligne sous licence "creative common" sont libres de droit. Les images provenant des fonds du Musée des Arts et Traditions Populaires de la Dracénie leur appartiennent et sont soumises à leur réglement de réutilisation des données publiques.
- Certains témoignages oraux présents sur le site memoire-orale.var.fr sont concernés par la réutilisation des données. La plupart sont cependant des archives privées et sont soumises aux dispositions du contrat des donnateurs ou déposants.