Ces documents d'archives sont indisponibles
Campagne de numérisation
Dans le cadre de leur campagne de numérisation 2022-2025, les Archives départementales vous informent du départ à la numérisation de certains documents:
- répertoires de notaires du XVIème au XIXème siècle
-minutes notariales du XIVeme au XVIème siècle
Autres registres:
1N: délibérations du Conseil général du XIXème au XXème siècle
1S: administration générale des Ponts et chaussées du XIXème au XXème siècle
3B: registres d'écrou de la Sénéchaussée de Toulon du XVIIIème siècle
3Z: répertoires d'arrêtés du préfet du XIXème siècle
3X: répertoire d'admissions Assistance à l'enfance (accès par dérogation uniquement)
Vous retrouverez les listes complètes ci-dessous: